PV de séance de la réunion du 10/06/2025
Liste des délibérations prises le 10/06/2025
- 2025-091 Urbanisme – Approbation de la modification simplifiée n° 1 du PLUi-H
- 2025-092 DDVA - Nouveaux tarifs
- 2025-093 Musées de Bellevaux - Nouveaux tarifs
- 2025-094 Voirie – Demande de subvention au CD74 pour des travaux réalisés à La Forclaz
- 2025-095 Subventions 2025
- 2025-096 Marchés publics - Prescription quadriennale de retenues de garantie non libérées
- 2025-097 Création d’un emploi non permanent de conseiller(ère) France Services pour accroissement temporaire d’activité
- 2025-098 Création d’un emploi non permanent d’agent technique pour accroissement saisonnier d’activité
- 2025-099 Adhésion au SYANE
- 2025-100 MSP du Brevon - Demande de gratuité du loyer pour le cabinet dentaire pendant les travaux
- 2025-101 MSP du Brevon - Cession de caves à la SCM Kinésithérapie Lullin
- 2025-102 Choix du lieu pour la réunion du conseil communautaire du 8 juillet 2025